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Wotanson
rhétorique à confirmer
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Joined: 30 Jun 2008
Posts: 2
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 Posted: Mon 30 Jun - 19:55 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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Je désirerais un avocat qui pourra m'aider à remplir un formulaire pour un appel. Je suis plus que contre la décision de ce juge
à la ...
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Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'incitation à la révolte, même non suivie d'actes, est un délit,
Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 10 écus d'amende pour frais de justice, ainsi qu'à des excuses publiques qui se feront dans la dite halle.
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de wotanson, pour Trouble à l'Ordre Public et incitation à la révolte dans un lieu public.
En effet, le 12 juin 1456, l'accusé n'a pas hésité sur la halle d’Argonne à inciter les villageois à une révolte contre la mairie. De telles actions doivent être sévèrement réprimandées pour préserver la stabilité de notre duché et de nos villes.
Voici le dossier, votre Honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-d-argonne-f6/i…
livre 2 Opus 4 Article 1 Trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3
Article 5 de l'Opus 4 du Livre 1
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense
Maltea
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense
Bien le bonjour.
Pour commencer, je ne vais pas tenter de nier ce que j'ai fait. En plus des preuves à l'appui, j'affirme publiquement être l'auteur de ce message.
Mais j'aimerais m'expliquer sur un point.
L'incitation faite, n'a pas été divulgée dans le but de nuire aux institutions du Duché. En tant que citoyen d'Argonne, village dans lequel j'ai travailler des mois en honnête homme, je pense avoir le droit d'exprimer mes opignions.
Comme vous pourrez le lire, dans ma proposition j'ai clairement exprimé le rapel de l'ancien Maire à la tête de la révolte, pour ramener quelqu'un d'expérience à la tête du village. Si j'eu voulut déstabiliser ou mettre le village en mauvaise situation, je l'aurais conduite moi-même et me serait sauver avec la caisse..
Cela a t'il été fait ? Ais-je conduit une révolte ? Ais-je sauvagement assouvit mes pensées ? Non, pas le moins du monde. J'ai attendu les réponses, en étant tout de même assez piqué lorsque j'ai apprit ma mise en accusation pour avoir simplement exprimer mes pensées, par la voie la plus simple, sans contrevenir à quoi que se soit...
Réquisitoire de l'accusation
*Maltea écoutait l’accusé. Elle se leva afin de prendre la parole quand celui-ci eut terminé.*
Je peux comprendre la raison de vostre acte mais vous saviez que c’était répréhensible.
De plus nous ne vous accusons pas d’avoir voulu prendre la mairie mais bien d’inciter de pauvres fous à la prendre.
Savez vous le nombre de révolte faite à l’encontre des mairies champenoises que les maréchaux empêchent régulièrement ?
Vostre message, nous l’avons bien compris était une réaction de ras le bol envers vostre maire mais cette déclaration aurait pu faire beaucoup de mal à vostre ville et c’est pour cette raison que vous vous retrouvez en ce jour devant le juge.
De plus d’après le témoignage de Messire Ghost lorsqu’il vous a rappelé à l’ordre, vous n’avez pas été des plus correcte.
Le duché est là afin de réagir, ce qu’il a fait rapidement.
Pour cette raison, je vous demande des excuses publiques concernant vostre geste ainsi qu’à l’avenir un plus grand contrôle sur vous-même.
Merci de vostre attention.
Dernière plaidoirie de la défense
Je ne suis en aucun cas responsable de ces agissements. Ils ont débuté sans moi, je n'en suis pas la source et ne se poursuiveront ou ne se stopperont pas sous l'influence de mes dires.
A moins de fournir les preuves, je refuse que l'on m'accuse d'être à la base de ces révoltes, et je demande à ce que ces paroles soient retirées.
Ensuite, je suis ici pour répondre à l'accusation vis-à-vis de mes dires en halle [Que j'ai expliqué dernièrement, et que si l'on me soupconne d'être à la base de cette vague de révoltes, que l'on fasse étudiée cette vague avant de m'en attribuer la cause. Dans l'ignorence, on hésite pas à mettre le chapeau sur la tête du premier suspect...]et non pas de mes propos tenus en caserne.
Je ne regrette pas mes propos tenus en caserne, et ne les approuvent pas non plus. Ce qui a été dit a été dit.
Quel homme serait assez fou pour emprisonner un autre car celui-ci a été pris d'un accès de rage ?!
La rage ne fait t'elle pas partie d'une réaction basique de l'Homme ? Ira t'on me coller un procès pour me reprocher de réagir d'instinct ?
Je suis maître de moi-même, et personne n'a à me conseiller quoi que se soit sur mon contrôle personnel.
Je suis né ainsi, je vis ainsi, et je mourrais ainsi...
L'accusation a appelé Ghost60 à la barre
Voici son témoignage :
*Ghost arrive pour la énième fois a la barre, il regarde le procureur et lui dit:*
Vous n'arrivez plus a vous passez de moi?
*Ghost regarde le juge et jure sur le livre des vertus de dire la vérité*
Monseigneur le juge,
J4ai été contacté par une personne ce jour là, qui m'à averti des propos de l'accusé. Je suis arrivé avant la fin de son discours où je l'ai entendu parler de faire prendre la mairie.
L'ordonnance de l'ancien duc Varden était très claire, elle stipulais que la révolte et l'incitation à la révolte pouvait être passible de la peine de mort, j'ai donc immédiatement ouvert le dossier. Je l'ai averti qu'un dossier était ouvert, lui ai donner l'adresse de la caserne pour qu'il puissent qs'y rendre, et je lui ai montrer l'ordonnance ducale a son arrivé au bureau.
Enfin vous connaissez mieux que moi les procédures...
*Ghost revient sur le sujet*
Donc... je l'ai bien entendu faire de l'incitation à la révolte, lui est indiqué l'illégalité de son geste et en seul réponse on a eu le droit à des propos à la limite de la diffamation.
C'est tout ce que je peux vous dire.
*Ghost alla se rasseoir * |
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Mel94
ami du Juge
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Joined: 24 Sep 2007
Posts: 121
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| Posted: Mon 30 Jun - 22:01 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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Je vous cherche un avocat de ce pas !
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Wotanson
rhétorique à confirmer
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Joined: 30 Jun 2008
Posts: 2
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| Posted: Wed 2 Jul - 11:28 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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| Il n'y a personne ? |
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Mel94
ami du Juge
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Joined: 24 Sep 2007
Posts: 121
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| Posted: Wed 2 Jul - 14:16 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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Messire je suis désolé mais nos avocats ne sont pas disponibles, voilà un lien pour faire appel :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Si vous voulez plus d'aide revenez me voir. Je pourrais vous aider à constituer votre dossier, mais je ne peux prendre en charge votre appel car je ne suis pas avocate.
Je vous présente encore mes excuses pour tout.
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maltea
maître ès rhétorique
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Joined: 18 Sep 2007
Posts: 86
Localisation: Sainte-Ménehould
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| Posted: Sat 5 Jul - 20:03 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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faire appel pour 10 écus et des excuses publiques c'est fort je trouve.  |
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Quasi
Dieu vivant de la Justice
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Joined: 02 May 2007
Posts: 1,392
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| Posted: Sat 26 Jul - 19:43 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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| j'approuve Maltea (ravie de vous revoir^^) mais le client est roy. votre appel prendra des mois messire mais si vous le souhaitez...(en mm tps je reponds avec 3 semaines de retard^^) |
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maltea
maître ès rhétorique
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Joined: 18 Sep 2007
Posts: 86
Localisation: Sainte-Ménehould
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| Posted: Sun 27 Jul - 02:49 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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| Bonjour Quasi (moi aussi^^) en effet le client est roy mais vu que pour le moment c'est moi qui mets vos clients devant le juge^^. bientôt je reviens promis, vu le nombre d'avocats sérieux ici, il est temps que je mette un terme à mes mandats ducaux je pense^^ |
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Quasi
Dieu vivant de la Justice
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Joined: 02 May 2007
Posts: 1,392
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| Posted: Sun 27 Jul - 16:44 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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| ouiii revenez |
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maltea
maître ès rhétorique
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Joined: 18 Sep 2007
Posts: 86
Localisation: Sainte-Ménehould
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| Posted: Sun 27 Jul - 19:22 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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si je ne suis pas elue lors de ce conseil, je serais de nouveau dispo pour la défense des accusés, si pas ce sera moi qui les jugerais  |
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Quasi
Dieu vivant de la Justice
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Joined: 02 May 2007
Posts: 1,392
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| Posted: Sun 27 Jul - 19:56 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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| je vous souhaite....bah les deux |
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maltea
maître ès rhétorique
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Joined: 18 Sep 2007
Posts: 86
Localisation: Sainte-Ménehould
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| Posted: Thu 31 Jul - 23:37 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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| changement de programme si je suis au conseil je démissionne, je vais aller me faire voir ailleurs qu'en champagne^^ |
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Quasi
Dieu vivant de la Justice
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Joined: 02 May 2007
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| Posted: Fri 1 Aug - 22:40 Post subject: Avocat de toute urgence pour appel !!! |
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| en bearn? lara et moi nous vous y attendons^^ |
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