k@louch
commis d'office
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Joined: 28 Apr 2008
Posts: 44
Localisation: Sainte ménehould
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 Posted: Fri 16 May - 14:26 Post subject: Affaire Fredoux coupable. |
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Fredoux est accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
| Quote: | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'ordre public ne saurait être troublé, et que les tentatives de révolte sont des faits grave, et mettant en danger la vie des défenseurs de notre duché,
Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 1 journée dans nos geôles.
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287 |
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Acte d'accusation
| Quote: | Vostre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Fredoux , pour Trouble à l'Ordre Public et révolte.
En effet, l'accusé n'a pas hésité à s'attaquer à la mairie de Conflans, le 1 mai 1456.
Bien que la milice du village et la maréchaussée aient repoussé l'assaut, de telles actions doivent être sévèrement réprimandées pour préserver la stabilité de notre duché et de nos villes.
Voici le dossier, votre Honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-conflans-f8…
Article 2 de l'Opus 4 du livre 2
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
livre 2 Opus 4 Article 1 Trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3
Article 5 de l'Opus 1 du Livre 2
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.
Article 5 de l'Opus 4 du Livre 1
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense
Maltea
Procureur de Champagne |
Première plaidoirie de la défense
| Quote: | oui j'ai fait cela par desespoire je ne trouve jamais de travail. faite comme bon vous semble
je n'es plus rien a dire |
Dernière plaidoirie de la défense
| Quote: | Monsieur le juge, Madame le procureur,
JE vous pris de m'excuser pour le dérangement causé. Je n'ai jamais eu l'intention de renverser la mairie de Conflans. J'ai juste été en colère de ne pas pouvoir gagner quelques écus et ainsi acheter du pain pour calmer la faim qui me tiraillait depuis deux jours.
Encore une fois excusez moi. Je suis maintenant un citoyen modèle et vous prie de croire que cela ne se reproduira plus |
Requisitoire de l'accusation
| Quote: | *Maltea écouta le défense de l’accusé et faillit tomber de son siège.*
Messire, vous rendez vous compte de ce que vous venez de dire pour vostre défense ?
Si je devais attaquer la mairie quand je ne trouve pas d’emploi, je serais bien souvent à vostre place.
Au lieu de faire la marmotte (je parle rp, il va de soi que nous ne pouvons pas tous nous lever à l’aurore afin de trouver du travail à nos perso^^) levez vous et allez à la mine ou bien pecher, cueillir des fruits ou couper du bois. Il y a d’autre alternative que de créer une révolte.
Ceci dit vous auriez du aller à l’église pour 5 écus, cela valait mieux que de perdre une journée et de se retrouver devant nous en ce jour ensoleillé.
Je vais en rester là vostre honneur. L’accusé a avoué sa faute et donné sa raison, rien ne sert de retourner le couteau dans la plaie.
Entendu que :
livre 2 Opus 4 Article 1 Trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3
Article 5 de l'Opus 1 du Livre 2
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.
Je demande une peine d’un jour de geôle vostre honneur.
*Maltea regagna sa place.* |
La défense a appelé Tirouge26 à la barre
Voici son témoignage :
| Quote: | par contre si l accuser na pas de travail c est qu'il a besoin de personne ressource pour lui expliquer et peu etre pas de le condamner
|
La défense a appelé K@louch à la barre
Voici son témoignage :
| Quote: | *K@louch se présentait devant la cours. Il s’avança non sans émotion c’était la première fois qu’il plaidait.
Il avait été appelé, par messire Fredoux pour le défendre devant ce tribunal. Il salua le juge et fit un sourire au procureur.*
Monsieur Le juge, Madame le procureur, je vous présente mes respects.
Je suis ici pour la représenter messire Fredoux qui éprouve vu sa faible éducation des difficulté a s’exprimer.
Je suis Maître K@louch Maximus Leopardalis , avocat au sein des Avok Haillons, représentant devant vos éminences, messire Fredoux, accusé de trouble à l’ordre public. J'ai bien étudié le dossier de mon client et je puis vous assurer qu'il est totalement innocent.
Mon client a déjà déposé devant la cours. JE vous rappelle ses paroles.
Je cite : « oui j'ai fait cela par desespoire je ne trouve jamais de travail. Faite comme bon vous semble
je n'es plus rien a dire «
Oui vous avez devant vous un homme désespéré qui se rendant a la mairie pour consulter les offres d’emploie c’est retrouvé devant un panneau d’affichage vide. Mon client a eu un mouvement d’humeur qui aura été mal interprété par messire Tirouge26 qui surveillait la mairie.
Messire Tirouge26 a lui-même dit déclarer : » par contre si l accuser na pas de travail c est qu'il a besoin de personne ressource pour lui expliquer et peu être pas de le condamner »
Ce qui soulève un point important. Cette phrase peut paraître anodine mais je site le maréchal Tirouge26 « c’est qu’il a besoin d’une personne ressource pour lui expliquer ». Cela prouve qu’il y a un manquement des instances municipales de Conflans. Un tribun ou un parrain aurait put aider messire Fredoux à trouver du travail, lui montrer le chemin de la mine ou de la forêt pour qu’il puisse couper du bois et l’échanger au marché contre un ou deux morceaux de pain! Très certainement quelques explication à ce nouvel habitant de conflans auraient suffit à éviter le léger mouvement d’humeur qui lui vaut d’être mis en accusation aujourd’hui?
Non messire Fredoux n’est pas un criminel. Il est juste un individu écrasé par la misère et le manque d’informations. Non il ne c’est pas révolté contre la mairie mais il est désespéré et surtout puisqu’il qu’il ne trouvais pas de travail, il ne pouvait pas acheter de quoi se sustenter. Et allez rester calme lorsque vous ne trouvez pas d’emploi et que vous êtes de sur croix affamé. La miséricorde et la bien séance voudrait qu’on ne condamne pas mon client pour un simple mouvement d’humeur mal interprété.
Je vous le dit mon client Fredoux est la victime dans l’affaire qui nous occupe. Si vous le comdamnez, nous n'aurions plus affaire ne Champagne à de la justice mais à de l'injustice.
*Ayant finit sa plaidoirie, K@louch se retira non sans saluer la cours et de nouveau adresser un sourire enjoleur au procureur* |
L'accusation a appelé Tirouge26 à la barre
Voici son témoignage :
| Quote: | Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et j'ai contribué à la mater. Dans la mêlée, j'ai reconnu Fredoux parmi les assaillants et il recidive de plus en plus
soyer indulgent votre honneur |
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